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01.Droits de copie
Toute repr?sentation ou reproduction int?grale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droits ou de Ma boutique est illicite.

02.Violation des droits de propri?t? industrielle
Ma boutique ne pourra en aucune mani?re ?tre tenue responsable des violations de droits d'auteur, de brevets, de droits de licence, de marques ou de tous droits similaires effectu?s de quelque mani?re que ce soit par le client ou par toute personne par lui substitu?e. Dans l'hypoth?se o? la responsabilit? de Ma boutique pourra ?tre engag?e du fait de telles violations, Ma boutique se r?serve le droit de mettre en cause la responsabilit? du client et de demander ? celui-ci le paiement de l'int?gralit? des pr?judices, p?nalit?s ou dommages-int?r?ts mis ? charge.

03.Commandes et livraison
Si votre commande atteint une somme de plus de 50 ? un d?lai de 2 a 5 jours ouvr?s est normalement observ? entre le moment o? vous passez commande et le moment o? votre colis est envoy

04.R?serve de propri?t
Ma boutique conserve la propri?t? des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'int?gralit? du prix en principal et accessoires. Le d?faut de paiement d'une quelconque ?ch?ance peut entra?ner la revendication des biens. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au client au d?part de l'entrep?t, des risques de perte et de d?t?rioration des biens vendus, ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner. En application des dispositions de la Loi n?90.335 du 12/05/1980, les biens vendus demeurent notre propri?t? jusqu'? complet paiement du prix et de ses accessoires.

05.Retard et d?faut de paiement
Dans le cas o? le client fait d?faut dans le r?glement de toute somme qui est due ? Ma boutique, Nous nous r?servons le droit, avec ou sans pr?avis, de suspendre ou d'annuler toute livraison au client, jusqu'? ce que celui-ci ait r?gl? la ou les sommes dues.

06.Validit? des offres promotionnelles
Le client peut ?tre amen? ? recevoir par courrier des offres promotionnelles lui donnant acc?s ? certaines conditions d'achat particuli?res. En aucun cas, elles ne peuvent ?tre cumul?es avec d'autres promotions en cours sur le site internet.

07.Prix, conditions de paiement
Le client r?gle tous les montants indiqu?s en euros. Les prix de nos produits sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ma boutique se r?serve le droit de modifier ses prix ? tout moment mais les produits ou services seront factur?s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous r?serve de disponibilit?. Les commandes sont payables par Carte bancaire, Ch?que, Virement, Paypal, MoneyBookers et contre remboursement selon disponibilit? des modes de paiement.

08.Modification des commandes
Toute modification de la commande demand?e par le Client ne peut ?tre prise en compte que si elle nous est parvenue par courrier ?lectronique avant l'exp?dition des produits.

09.Domaine d'application
Ces conditions g?n?rales de vente s'appliquent toujours en mati?re de commerce en ligne, dans les termes en vigueur au moment de la conclusion de tout contrat. Les conditions particuli?res de vente des services se trouvent dans les diff?rentes offres de services et peuvent ?tre lues et imprim?es. En cas de conflit, les r?gles s'appliquent selon l'ordre de priorit? suivant :
  • 1. Les conditions particuli?res de vente des diff?rents services.
  • 2. Les conditions g?n?rales de vente en ligne.
  • 3. La r?glementation l?gale.

  • 10.Clauses g?n?rales
    Nos ventes sont soumises aux pr?sentes conditions g?n?rales qui pr?valent sur toutes conditions d'achat, sauf d?rogation ?crite et expresse de notre part.





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